Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONFORT
S.A. ALLIOS INDUSTRIES - SOFRAMAP

Numéro de dépôt :
92423747
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2012

Présentation de la marque CONFORT

Déposée le 17 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ALLIOS INDUSTRIES - SOFRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIOS INDUSTRIES - SOFRAMAP domicilié(e) LE LOGIS DE BONNEAU - 2648 RN 7,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2220005) - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 372 203 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ALLIOS INDUSTRIES - SOFRAMAP A l'attention de Claude DAUXAIS domicilié(e) LE LOGIS DE BONNEAU - 2648 RN 7,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2220005) - 06270 - France.

La marque CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORT est expirée depuis le 17 juin 2012.

ALLIOS INDUSTRIES - SOFRAMAP a également déposé les autres marques suivantes : SOIECRYL , PERFOLITH , GLYCOBRILL , GLYCOMAT , PERFOSOIE , GLYCOSATIN , PERFONYL , GLYCOPRIM , PERFOSATIN , PERFOPRIM


S.A. ALLIOS INDUSTRIES - SOFRAMAP - LE LOGIS DE BONNEAU - 2648 RN 7,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2220005) - 06270 - France - SIREN 372203730


S.A. ALLIOS INDUSTRIES - SOFRAMAP A l'attention de Claude DAUXAIS - LE LOGIS DE BONNEAU - 2648 RN 7,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2220005) - 06270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2220005 - Publication au BOPI 2002-04-22

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Enduit de parement plastique, couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales, mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs